MESSSYSTEM UND VERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP4372336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372336
- Numéro de demande
- EP23210588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2023
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01J 5/061 (2022.01)G01J 5/06 (2022.01)G01J 5/12 (2006.01)G01K 13/20 (2021.01)G01K 7/01 (2006.01)G01K 3/08 (2006.01)G01J 5/00 (2022.01)G01J 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202263426382 P 18.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
YU, TSAI-CHUNG
110057 Taipei City, TW
LEE, NAN-HUEI
110057 Taipei City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.