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Brevet européen · EP4372389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4372389
Numéro de demande
EP23734891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
A62C 3/16 (2006.01)
A62C 37/38 (2006.01)
Priorité
CN 202222593465 U 28.09.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/080493 09.03.2023
Publication PCT
WO2024/066209 04.04.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited

Level 19, China Building 29 Queen's Road Central, Central, Central And Western District, HK

Inventeur

RUAN, Keyu

Ningde, Fujian 352100, CN

REN, Shaoteng

Ningde, Fujian 352100, CN

GUO, Lixin

Ningde, Fujian 352100, CN

ZHENG, Hongyu

Ningde, Fujian 352100, CN

YANG, Fan

Ningde, Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.