DETEKTIONSVORRICHTUNG UND DETEKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP4372407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4372407
Numéro de demande
EP23191979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01S 7/42 (2006.01)
B60N 2/00 (2006.01)
Priorité
JP 2022184055 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

FCL Components Limited

12-4, Higashi-shinagawa 4-chome Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Inventeur

EBATA, Kazuyoshi

Shinagawa-ku, 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.