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Brevet européen · EP4372483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4372483
Numéro de demande
EP23151279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2023
Publié
22 mai 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 37/00 (2006.01)
G04B 37/04 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
Priorité
CN 202211363634 02.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

SHENZHEN CIGA DESIGN CO., LTD.

Shenzhen Ciga Design Co. Ltd

4301, Block A, Tanglangcheng Plaza (West Dist.) Fuguang Community, Taoyuan St. Nanshan Dist., Shenzhen City, CN

Inventeur

ZHANG, Jianmin

Shenzhen City, CN

JIANG, Xin

Shenzhen City, CN

LI, Xiangyu

Shenzhen City, CN

LIU, Jun

Shenzhen City, CN

HU, Chongzhu

Shenzhen City, CN

WU, Tianchun

Shenzhen City, CN

LIU, Rensong

Shenzhen City, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.