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Brevet européen · EP4372552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372552
- Numéro de demande
- EP22207780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06F 9/4401 (2018.01)G06F 1/30 (2006.01)G06F 1/26 (2006.01)H02H 3/05 (2006.01)G06F 11/30 (2006.01)G06F 8/65 (2018.01)H02H 5/04 (2006.01)H02H 9/02 (2006.01)G01R 19/25 (2006.01)G01R 19/165 (2006.01)G06F 9/455 (2018.01)G01R 21/133 (2006.01)H02H 1/00 (2006.01)H02H 3/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
DAN, Andrei-Marian
8112 Otelfingen
DECK, Bernhard
79809 Weilheim, DE
EIDENBENZ, Raphael
8049 Zürich
SIPOWICZ, Jakub
30-348 Kraków, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.