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Brevet européen · EP4372703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372703
- Numéro de demande
- EP24166473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2019
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 11/00 (2006.01)G07F 17/32 (2006.01)G07D 9/02 (2006.01)A63F 3/00 (2006.01)G07D 9/00 (2006.01)A63F 9/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201862743451 P 09.10.2018
- Divisionnaire de
- EP19870579
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
GÉLINOTTE, Emmanuel, Sylvain
21420 Savigny Les Beaune, FR
SOUILLOT, Jonathan
71380 Saint-Marcel, FR
MOLINA, Bernard
Las Vegas, NV 89032, US
EMERIC, Jason
Las Vegas, NV 89032, US
REED, Jeffrey
Sunman, IN 47041, US
GRONAU, Gregory
Las Vegas, NV 89102, US
SHIGETA, Yasushi
Higashiomi, Shiga 527-0232, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.