ÜBERTRAGUNGSAGNOSTISCHE PRÄSENTATIONSBASIERTE PROGRAMMLAUTSTÄRKE
Brevet européen · EP4372746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372746
- Numéro de demande
- EP24168916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2015
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G10L 19/16 (2013.01)
- Priorité
- US 201462062479 P 10.10.2014
- Divisionnaire de
- EP22166776
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.06.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KOPPENS, Jeroen
6031 JB Nederweert, NL
NORCROSS, Scott Gregory
San Francisco, 94103-1410, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.