VAKUUMISOLATOR
Brevet européen · EP4372780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4372780
- Numéro de demande
- EP21950056
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2021
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01H 33/668 (2006.01)H01H 33/56 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)H02B 13/035 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/026097 12.07.2021
- Publication PCT
- WO2023/286112 19.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 25 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.07.2025
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
UEDA, Masashi
Tokyo 100-8310, JP
NAKAMURA, Yasunori
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.