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Brevet européen · EP4372828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4372828
Numéro de demande
EP24168510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
27 août 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02S 40/34 (2014.01)
H10F 19/90 (2025.01)
Priorité
CN 202210615452 31.05.2022
CN 202210983460 16.08.2022
Divisionnaire de
EP22196722
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Jinko Solar (Haining) Co., Ltd.

No. 89, Lianhong Road, Yuanhua Town,, Haining City, Jiaxing City, Zhejiang, CN

Zhejiang Jinko Solar Co., Ltd.

ZHEJIANG JINKO SOLAR CO., LTD.

No. 58, Yuan Xi Road Technical Functional Zone Yuan Hua Town, Haining Zhejiang, CN

Inventeur

JIN, Hao

Haining, CN

HUANG, Shiliang

Haining, CN

GUO, Zhiqiu

Haining, CN

GUAN, Yingli

Haining, CN

YANG, Jingguo

Haining, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.