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Brevet européen · EP4372924 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4372924
Numéro de demande
EP22841501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2022
Publié
22 mai 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01R 13/02 (2006.01)
H01R 13/629 (2006.01)
H01R 13/11 (2006.01)
H01R 13/18 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
H01R 4/01 (2006.01)
Priorité
CN 202110801855 15.07.2021
CN 202121611259 U 15.07.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/106048 15.07.2022
Publication PCT
WO2023/284868 19.01.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 25 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 25.06.2026

  3. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Changchun Jetty Automotive Technology Co., Ltd.

No. 957, Shunda Road High-tech Development Zone Chaoyang District, Changchun, Jilin 130000, CN

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WANG, Chao

Changchun, Jilin 130000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.