LEUCHTE
Brevet européen · EP4373217 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373217
- Numéro de demande
- EP22841889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2022
- Publié
- 22 mai 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H05B 45/56 (2020.01)B60Q 1/04 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)H05B 45/10 (2020.01)H05B 45/14 (2020.01)H05B 45/18 (2020.01)H05B 45/305 (2020.01)H05B 45/325 (2020.01)H05B 45/375 (2020.01)H05B 45/38 (2020.01)H05B 45/395 (2020.01)H05B 45/46 (2020.01)H05B 47/105 (2020.01)H05B 47/165 (2020.01)H05B 47/18 (2020.01)H05B 47/28 (2020.01)F21S 41/141 (2018.01)F21S 45/10 (2018.01)H05B 45/39 (2020.01)
- Priorité
- JP 2021117947 16.07.2021JP 2021121237 26.07.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024852 22.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/286545 19.01.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
YANAGIZU, Shohei
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
OTA, Yu
Shizuoka-shi, Shizuoka 424-8764, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.