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Brevet européen · EP4373338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373338
- Numéro de demande
- EP22743861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)
- Priorité
- GB 202110331 19.07.2021GB 202110326 19.07.2021GB 202110328 19.07.2021GB 202110330 19.07.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051734 06.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/002153 26.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
POTTER, Mark
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.