PROTHESENGELENK UND PROTHESENGLIED DAMIT

Brevet européen · EP4373441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4373441
Numéro de demande
EP22747386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 2/64 (2006.01)
Priorité
GR 20210100497 22.07.2021
GB 202110928 29.07.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051812 13.07.2022
Publication PCT
WO2023/002159 26.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Imperial College Innovations Ltd

Faculty Building Imperial College London Exhibition Road, London SW7 2AZ, GB

Inventeur

VARDAKASTANI, Vasiliki

London SW7 2AZ, GB

MILANDRI, Giovanni Sergio

London SW7 2AZ, GB

FAVIER, Clément David

London SW7 2AZ, GB

HENSON, David Peter

London SW7 2AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.