SYSTEM ZUR BEFESTIGUNG UNELASTISCHER KOMPONENTEN AN EINEM FLEXIBLEN MATERIAL ZUR ANWENDUNG EINER DRUCK- UND WÄRMETHERAPIE
Brevet européen · EP4373444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373444
- Numéro de demande
- EP22757416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 7/02 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202117384501 23.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/038168 25.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/004186 26.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
AGUIAR, Alexander Joseph
Irvine, California 92618, US
EVANS, Daniel Royal
Irvine, California 92618, US
EDWARDS, Robert Glen
Irvine, California 92618, US
KERTH, Trevor Austin
Irvine, California 92618, US
NORTHRUP, John
Irvine, California 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.