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Brevet européen · EP4373532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373532
- Numéro de demande
- EP22754089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61L 24/00 (2006.01)A61L 24/10 (2006.01)A61L 26/00 (2006.01)A61L 31/04 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)
- Priorité
- NL 2028827 23.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070622 22.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/002017 26.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
PILUSO, Susanna
3711 AA AUSTERLITZ, NL
VAN TOL, Floris Rudolf
3711 AA AUSTERLITZ, NL
STEVERINK, Jasper Gerard
3711 AA AUSTERLITZ, NL
DE VRIES, Anne-Mare Sofie
3711 AA AUSTERLITZ, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.