ERFASSUNG VON KOHLENDIOXID
Brevet européen · EP4373602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373602
- Numéro de demande
- EP22786198
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01D 53/62 (2006.01)B01D 53/14 (2006.01)B01D 53/18 (2006.01)
- Priorité
- US 202163244180 P 14.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/043537 14.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/043843 23.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
ZELLER III, Robert Louis
Squamish, BC V8B 0A2, CA
PACE, John Mitchell
Squamish, BC V8B 0A2, CA
ST. ANGELO, David
Squamish, BC V8B 0A2, CA
OLMSTEAD, Douglas Edward
Squamish, BC V8B 0A2, CA
HEIDEL, Kenton Robert
Squamish, BC V8B 0A2, CA
OSTERICHER, Andrew Logan
Squamish, BC V8B 0A2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.