MISCHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4373605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4373605
Numéro de demande
EP22744230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B01F 25/10 (2022.01)
B01F 35/21 (2022.01)
B01F 35/45 (2022.01)
B01F 101/22 (2022.01)
Priorité
EP 21382667 22.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/070489 21.07.2022
Publication PCT
WO2023/001964 26.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 30 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M.ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  4. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Innoup Farma, S.L.

Pol. Mocholi Plaza CEIN 5-Nave T1, 31110 Noain-Navarra, ES

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M.ZARDI & CO SA

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

GÓMEZ MARTÍNEZ, Sara

31110 Noáin, Navarra, ES

MARTÍNEZ DE BAROJA CORDOVÍN, Natalia

31110 Noáin, Navarra, ES

AGÜEROS BAZO, Maite

31110 Noáin, Navarra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.