SENSORANORDNUNG FÜR EIN ARBEITSFAHRZEUG
Brevet européen · EP4373712 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373712
- Numéro de demande
- EP22732671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60R 11/04 (2006.01)B62D 49/00 (2006.01)G01S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202110456 21.07.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/055782 22.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/002271 26.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
HEISLER, Robert
87616 Marktoberdorf, DE
SATZGER, Klaus-Jürgen
87616 Marktoberdorf, DE
VOGLER, Theo
87616 Marktoberdorf, DE
KELBER, Christian Roberto
87616 Marktoberdorf, DE
FREYTAG, Erich
87616 Marktoberdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.