DIRIGEABLE DE STRUCTURE RIGIDE A PROPULSION ELECTRIQUE ET NACELLE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE EQUIPANT CE DIRIGEABLE
Brevet européen · EP4373742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373742
- Numéro de demande
- EP22758560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64B 1/06 (2006.01)B64B 1/28 (2006.01)B64D 27/34 (2024.01)B64D 27/355 (2024.01)
- Priorité
- FR 2107881 21.07.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051455 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/002134 26.01.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
TAILLARDAT, Clémence
92150 SURESNES, FR
GUILLOU, Pierrot
92150 SURESNES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.