DIRIGEABLE A PROPULSION ELECTRIQUE
Brevet européen · EP4373743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4373743
- Numéro de demande
- EP22757620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B64B 1/28 (2006.01)B64D 33/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2107860 21.07.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051453 21.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/002132 26.01.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
GUILLOU, Pierrot
92150 SURESNES, FR
MAZZELLA, Aurélien
92150 SURESNES, FR
TAILLARDAT, Clémence
92150 SURESNES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.