ENGIN DE TRAVAIL COMPRENANT DES ÉLÉMENTS DE BATTERIE

Brevet européen · EP4373778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4373778
Numéro de demande
EP22740928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
29 janv. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B60K 17/22 (2006.01)
B60K 17/344 (2006.01)
B60K 17/356 (2006.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 50/244 (2021.01)
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 9/065 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
H01M 50/249 (2021.01)
Priorité
FR 2107830 20.07.2021
FR 2107831 20.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/069356 11.07.2022
Publication PCT
WO2023/001621 26.01.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

MANITOU BF

430 Rue de l'Aubinière, 44150 Ancenis, FR

Inventeur

BESSEAU, Maurice

44150 ANCENIS, FR

BROCHARD, François

44150 ANCENIS, FR

POUSSET, Alexis

44150 ANCENIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.