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Brevet européen · EP4374021 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4374021
Numéro de demande
EP22773705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E04B 1/41 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
E04B 1/94 (2006.01)
Priorité
GB 202112835 09.09.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/074956 08.09.2022
Publication PCT
WO2023/036860 16.03.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  4. 28 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.11.2024

  5. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

Knauf Insulation srl

Rue de Maestricht 95, 4600 Visé, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DAVIES, Luke

St Helens WA10 3NS, GB

WISE, Stephan

St Helens WA10 3NS, GB

DAR, Asif

St Helens WA10 3NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.