BAUMATERIALVERSTÄRKUNGSLAGE MIT DATENTRÄGER
Brevet européen · EP4374022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374022
- Numéro de demande
- EP23729714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2023
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04D 5/02 (2006.01)D06N 3/18 (2006.01)D06N 5/00 (2006.01)E04D 5/10 (2006.01)G06K 19/02 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- LU 102955 25.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064134 25.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227753 30.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 14 mai 2025
Rectifié
- Mandataire
- PAUSTIAN & PARTNER, Lochstrasse 17, 8268 Salenstem → PAUSTIAN & PARTNER, Lochstrasse 17, 8268 Salenstein
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 9 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PAUSTIAN & PARTNER, Lochstrasse 17, 8268 Salenstem
Publié dans Swissreg le 09.05.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
SOCHOR, Josef
99880 Waltershausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.