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Brevet européen · EP4374089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4374089
Numéro de demande
EP22747785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16F 15/121 (2006.01)
F16H 55/36 (2006.01)
Priorité
IT 202100019376 21.07.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/056727 21.07.2022
Publication PCT
WO2023/002419 26.01.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Muviq S.r.l.

Stradale Torino 603 Frazione San Bernardo d'Ivrea, 10015 Ivrea (TO), IT

Inventeur

CARICCIA, Gianluca

10090 San Bernardo d'Ivrea (TO), IT

GUALA, Andrea

10090 San Bernardo d'Ivrea (TO), IT

DELLE ROSE, Gilberto

10090 San Bernardo d'Ivrea (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.