TEILESATZ MIT EINER MUTTER, DIE MANUELL ODER ANGETRIEBEN ENTLANG EINES SICH IN LÄNGSRICHTUNG ERSTRECKENDEN AUSSENGEWINDES IST
Brevet européen · EP4374092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374092
- Numéro de demande
- EP22738751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/20 (2006.01)E04G 25/06 (2006.01)B60S 9/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2028794 20.07.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050397 08.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/003459 26.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
BRUURS, Antonius Johannes Henricus
4941 VL Raamsdonksveer, NL
VAN EINDHOVEN, René Wilhelmus Johannes
4941 VL Raamsdonksveer, NL
SCHIPPER, Roelof Richard
4941 VL Raamsdonksveer, NL
VERKOOIJEN, Cornelis Antonius Maria
4941 VL Raamsdonksveer, NL
DE KLOE, Stefan Andreas Johannes Adrianus
4941 VL Raamsdonksveer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.