ABLEITUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4374101 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4374101
Numéro de demande
EP22733340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F17C 1/00 (2006.01)
F17C 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 102021207904 23.07.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/065357 07.06.2022
Publication PCT
WO2023/001443 26.01.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

OHLHAFER, Olaf

74391 Erligheim, DE

SCHUELKE, Armin

71134 Aidlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.