DETECTEUR DE PRESSION DE FLUIDE
Brevet européen · EP4374149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374149
- Numéro de demande
- EP22741806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01L 19/06 (2006.01)G01L 13/02 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2107866 21.07.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070416 20.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/001922 26.01.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
PRIVAT, Joël
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LEMOINE, Alban
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.