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Brevet européen · EP4374190 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374190
- Numéro de demande
- EP21847765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 4 nov. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 7/48 (2006.01)B60W 40/06 (2012.01)G01N 21/47 (2006.01)G01N 21/55 (2014.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- PT 2021117628 10.12.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/061940 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/105276 15.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MONTEIRO PEREIRA, André Agostinho
4600-648 AMARANTE, PT
COSTA CERQUIDO, Mónica Catarina
4905-130 PALME, PT
ANTUNES DE CARVALHO ALBUQUERQUE, André
4705-651 VILAÇA, PT
GONÇALVES DE SOUSA MARQUES DE CARVALHO, João A.
2532 PORTO, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.