COMPOSITION DE PRÉCURSEUR D'UNE PÉROVSKITE
Brevet européen · EP4374416 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374416
- Numéro de demande
- EP22744803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H10K 30/30 (2023.01)H10K 85/50 (2023.01)H10K 30/50 (2023.01)
- Priorité
- FR 2107987 23.07.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051277 28.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/002103 26.01.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 7 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
PAUPORTÉ, Thierry
94300 VINCENNES, FR
ZHU, Tao
75005 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.