FÖDERATIONSRICHTLINIENAUSTAUSCH
Brevet européen · EP4374595 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374595
- Numéro de demande
- EP22758389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04W 12/69 (2021.01)H04W 12/02 (2009.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/084 (2021.01)
- Priorité
- US 202117443287 23.07.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/074035 22.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/004405 26.01.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
HENRY, Jerome
Pittsboro, North Carolina 27312, US
SAMUEL, Louis G.
Gloucester, GL4 8HS, GB
GRAYSON, Mark
Maidenhead Aberdeenshire SL6 4NZ, GB
BRINCKMAN, Bart A.
9850 Nevele, BE
BARTON, Robert E.
Richmond, British Columbia V7C 5R6, CA
PIGNATARO, Carlos M.
Cary, North Carolina 27513, US
NAINAR, Nagendra Kumar
Morrisville, North Carolina 27560, US
MACPHERSON, Matthew
Cary, North Carolina 27560, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.