SCHNEIDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4374702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4374702
- Numéro de demande
- EP23852233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2023
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A22C 21/00 (2006.01)A22C 17/00 (2006.01)A22C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022126570 08.08.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/021551 09.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/034249 15.02.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KOIZUMI, Akira
Tokyo 135-8482, JP
KIDO, Koji
Tokyo 135-8482, JP
MATSUMOTO, Masashi
Tokyo 135-8482, JP
WATANABE, Masaomi
Tokyo 135-8482, JP
HANE, Shinji
Tokyo 135-8482, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.