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Brevet européen · EP4374749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4374749
Numéro de demande
EP21950955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2021
Publié
29 mai 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47J 31/06 (2006.01)
B65D 85/804 (2006.01)
A47J 31/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/027334 21.07.2021
Publication PCT
WO2023/002605 26.01.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Ohki, CO., LTD.

Ohki Co., Ltd.

Midosuji Center Bldg. 2F., 6-6, Minamikyuhojimachi 3-chome, Chuo-ku Osaka-shi Osaka 541-0058, JP

Inventeur

SAITO, Mitsunori

Osaka-shi, Osaka 541-0058, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.