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Brevet européen · EP4374752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4374752
Numéro de demande
EP23207073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 36/08 (2006.01)
A47J 27/04 (2006.01)
Priorité
BE 202205942 22.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

Diestelhorst, Tim Otis

32257 Bünde, DE

Metz, Thomas

32257 Bünde, DE

Lenzen, Ulrike

32052 Herford, DE

Brinkmann, René-Pascal

33689 Bielefeld, DE

Biemelt, Michael

33397 Rietberg, DE

Peters, Andre

32051 Herford, DE

Busse, Christian

32289 Rödinghausen, DE

Thiel, Mario

32278 Kirchlengern, DE

Wank, Klaus

32278 Kirchlengern, DE

Hinrichs, Stefan

32469 Petershagen, DE

Bergmeier, Tino

32278 Kirchlengern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.