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Brevet européen · EP4374839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4374839
Numéro de demande
EP24160363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2020
Publié
29 mai 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61H 3/00 (2006.01)
A61H 1/02 (2006.01)
Priorité
CZ 20193340 30.05.2019
Divisionnaire de
EP20731014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 11 févr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Mebster S.R.O., Na Strzi 1702/65, 140 00 Praha 4, République tchèque → Mebster S.R.O., Drtinova 557/10, Smíchov, 150 00 Prague 5, République tchèque

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Mebster S.R.O.

Drtinova 557/10, Smíchov 150 00 Prague 5, CZ

Inventeur

GLOGER, Michal

70030 Ostrava Hrabuvka, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.