SCHWEISSPOSITIONIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4375005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375005
- Numéro de demande
- EP23736587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2023
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23K 26/142 (2014.01)B23K 26/22 (2006.01)B08B 15/04 (2006.01)B23K 37/04 (2006.01)B23K 101/36 (2006.01)H01M 10/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202222555478 U 27.09.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/082717 21.03.2023
- Publication PCT
- WO2024/066239 04.04.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
LIU, Kun
Ningde, Fujian 352100, CN
SONG, Lei
Ningde, Fujian 352100, CN
ZHONG, Guangcheng
Ningde, Fujian 352100, CN
CHEN, Xiaowen
Ningde, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.