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Brevet européen · EP4375086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375086
- Numéro de demande
- EP24167641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B60C 9/06 (2006.01)B60C 15/06 (2006.01)B60C 15/00 (2006.01)B60C 9/09 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900014394 08.08.2019
- Divisionnaire de
- EP20764160
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
GALLI, Filippo
I-20126 Milano, IT
TOMIATI, Nicolò
I-20126 Milano, IT
MATRASCIA, Giuseppe
I-20126 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.