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Brevet européen · EP4375086 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375086
Numéro de demande
EP24167641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2020
Publié
29 mai 2024
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B60C 9/06 (2006.01)
B60C 15/06 (2006.01)
B60C 15/00 (2006.01)
B60C 9/09 (2006.01)
Priorité
IT 201900014394 08.08.2019
Divisionnaire de
EP20764160
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

GALLI, Filippo

I-20126 Milano, IT

TOMIATI, Nicolò

I-20126 Milano, IT

MATRASCIA, Giuseppe

I-20126 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.