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Brevet européen · EP4375090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375090
Numéro de demande
EP23210537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 11/16 (2006.01)
Priorité
US 202218057369 21.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

The Goodyear Tire & Rubber Company

200 Innovation Way, Akron, OH 44316, US

Inventeur

PONS, Frederic Michel-Jean

57100 Thionville, FR

WINDESHAUSEN, Michel Jean Yves

6780 Messancy, BE

GEORGES, Damian Wilhelm

7260 Bereldange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.