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Brevet européen · EP4375094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375094
Numéro de demande
EP23212104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
B60C 23/06 (2006.01)
Priorité
US 202263385073 P 28.11.2022
US 202318504656 08.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Inventeur

WEST, Jeffrey McKay

Uniontown 44685, US

CONSTANT, Michel Marguerite Walther Ghislain

B6600 Bastogne, BE

SUH, Peter Jung-min

Copley 44321, US

BOLUIX, Dorian

L-7750 Colmar-Berg, LU

TRUFFO, Oliviero

L-6195 Imbringen, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.