ERKENNUNG LOSER SENSOREN
Brevet européen · EP4375094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375094
- Numéro de demande
- EP23212104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2023
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60C 23/04 (2006.01)B60C 19/00 (2006.01)B60C 23/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202263385073 P 28.11.2022US 202318504656 08.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
WEST, Jeffrey McKay
Uniontown 44685, US
CONSTANT, Michel Marguerite Walther Ghislain
B6600 Bastogne, BE
SUH, Peter Jung-min
Copley 44321, US
BOLUIX, Dorian
L-7750 Colmar-Berg, LU
TRUFFO, Oliviero
L-6195 Imbringen, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.