VERFAHREN UND SYSTEM ZUR STEUERUNG EINES ANTRIEBSSYSTEMS EINES ARBEITS- ODER LANDWIRTSCHAFTLICHEN FAHRZEUGS
Brevet européen · EP4375104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375104
- Numéro de demande
- EP23210665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2023
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60K 6/12 (2006.01)B60K 6/46 (2007.10)B60K 6/52 (2007.10)F16H 61/421 (2010.01)F16H 61/431 (2010.01)F16H 61/465 (2010.01)F16H 61/47 (2010.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 30/188 (2012.01)B60W 20/10 (2016.01)B60W 30/182 (2020.01)B60W 10/103 (2012.01)B60K 17/10 (2006.01)F16H 61/40 (2010.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200024126 23.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
GARRAMONE, Adriano
10156 Turin, IT
VENEZIA, Antonio
10156 Turin, IT
LIBERTI, Stefano
10156 Turin, IT
GRAVILI, Andrea
10156 Turin, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.