ENGIN AGRICOLE AUTONOME ÉQUIPÉ D'UN SYSTÈME DE MOTORISATION ÉCLATÉ

Brevet européen · EP4375106 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375106
Numéro de demande
EP23203428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60K 11/08 (2006.01)
B60K 11/04 (2006.01)
B60K 13/02 (2006.01)
F02M 35/10 (2006.01)
F02M 35/024 (2006.01)
F02M 35/16 (2006.01)
F02B 29/04 (2006.01)
B60K 17/10 (2006.01)
A01M 7/00 (2006.01)
B60K 11/06 (2006.01)
B62D 49/06 (2006.01)
F02M 35/04 (2006.01)
Priorité
FR 2212419 28.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

Exel Industries

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Inventeur

BACLE, Thibault

69000 LYON, FR

GAUTIER, Jocelyn

69009 LYON, FR

JEANTET, Paul

75015 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.