REMORQUE DE TRANSPORT

Brevet européen · EP4375139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375139
Numéro de demande
EP23211460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60P 3/06 (2006.01)
B60P 3/077 (2006.01)
B62D 63/06 (2006.01)
Priorité
FR 2212335 25.11.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

MANITOU BF

430 Rue de l'Aubinière, 44150 Ancenis, FR

Inventeur

MERTEN, Hervé

44150 ANCENIS, FR

MORON, Mickaël

44150 ANCENIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.