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Brevet européen · EP4375173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375173
Numéro de demande
EP23211395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62H 1/02 (2006.01)
Priorité
IT 202200024180 24.11.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.08.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Ursus S.P.A.

Via Manzoni, 8, 36027 Rosà (VI), IT

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

FERRONATO, Sergio

36027 ROSÀ(VI), IT

FERRONATO, Simone

36027 ROSÀ (VI), IT

FERRONATO, Mirko

36027 ROSÀ (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.