EINFÄDELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4375224 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375224
Numéro de demande
EP23180007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65H 75/44 (2006.01)
H02G 1/08 (2006.01)
Priorité
CN 202211468495 22.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 12 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.05.2025

  4. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Inventeur

Feng, Zao

Taizhou City, 225400, CN

Liu, Hao

Taizhou City, 225400, CN

Liu, Ning

Taizhou City, 225400, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.