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Brevet européen · EP4375440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375440
Numéro de demande
EP22209631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2022
Publié
29 mai 2024
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04B 1/82 (2006.01)
E04H 1/12 (2006.01)
E04H 1/14 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Framery Oy

Patamäenkatu 7, 33900 Tampere, FI

Inventeur

MATTSSON, Markus

33900 Tampere, FI

SAIRANEN, Jaakko

33900 Tampere, FI

KINNUNEN, Antti

33900 Tampere, FI

ZAVADSKI, Aliaksander

33840 Tampere, FI

KARVINEN, Lasse

33900 Tampere, FI

NISKANEN, Teemu

33880 Lempäälä, FI

PUKKILA, Juho

33900 Tampere, FI

AHONEN, Niilo

33100 Tampere, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.