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Brevet européen · EP4375475 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375475
Numéro de demande
EP23210382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 11/08 (2006.01)
Priorité
DE 102022130790 22.11.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Wanzl GmbH & Co. KGaA, Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, Allemagne → axovend GmbH, Am Obderfeld 3, 87739 Breitenbrunn, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

axovend GmbH

Am Obderfeld 3, 87739 Breitenbrunn, DE

Inventeur

Lutzenberger, Thomas

Breitenbrunn, DE

Glogger, Carsten

Billenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.