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Brevet européen · EP4375504 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375504
Numéro de demande
EP24169672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2018
Publié
29 mai 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F04B 1/02 (2006.01)
F04B 1/047 (2020.01)
F04B 7/00 (2006.01)
F04B 1/0452 (2020.01)
F04B 53/10 (2006.01)
Priorité
US 201762540954 P 03.08.2017
US 201862699022 P 17.07.2018
Divisionnaire de
EP18760100
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

ALLIS, Daniel

Boxford, MA, US

MCLAUGHLIN, Ian

Groton, MA, US

PHILLIPS, Kenneth

Acton, MA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.