HYDRAULISCHE VERDRÄNGERPUMPE

Brevet européen · EP4375506 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375506
Numéro de demande
EP24170254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2019
Publié
29 mai 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F04B 1/0408 (2020.01)
F04B 1/2035 (2020.01)
F04B 1/2042 (2020.01)
F04B 1/324 (2020.01)
Priorité
US 201962802884 P 08.02.2019
US 201916440134 13.06.2019
Divisionnaire de
EP19217850
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

TONNQVIST, Andreas

436 40 ASKIM, SE

FORSSELL, Jonas

426 63 TORSLANDA, SE

PALMBERG, Jan-Ove

582 45 LINKÖPING, SE

ERICSON, Liselott

587 29 LINKÖPING, SE

HEDEBJÖRN, Anders

412 57 GÖTEBORG, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.