MIKROPUMPE
Brevet européen · EP4375507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375507
- Numéro de demande
- EP22209732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04B 7/06 (2006.01)F04B 9/04 (2006.01)F04B 9/105 (2006.01)F04B 13/00 (2006.01)F04B 19/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.