KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4375529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4375529
Numéro de demande
EP23206874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2023
Publié
29 mai 2024
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16D 41/12 (2006.01)
F16D 23/12 (2006.01)
Priorité
JP 2022187958 25.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

NSK-WARNER K.K.

6-3, Ohsaki 1-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8560, JP

Inventeur

KATAYAMA, Osamu

Shizuoka, 437-8545, JP

KURITA, Takashi

Shizuoka, 437-8545, JP

KOKUBO, Shiori

Shizuoka, 437-8545, JP

YAOTANI, Noboru

Shizuoka, 437-8545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.