SPULENANORDNUNG FÜR EIN DÄMPFVENTIL
Brevet européen · EP4375534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4375534
- Numéro de demande
- EP22208863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2022
- Publié
- 29 mai 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16F 9/32 (2006.01)F16F 9/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 2 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Advanced Suspension Technology LLC, 1521 Concord Pike, Suite 201, Wilmington, DE 19803, Etats-Unis d'Amérique → Advanced Suspension Technology LLC, 15701 Technology Drive, Northville, MI 48168, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
EWERS, Benny
194 27 Upplands Väsby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.